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Marques déposées par monsieur STEPHANE SULTANA
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M2CVP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M2CVP
Monsieur STEPHANE SULTANA

Numéro de dépôt :
4610805
Date de dépôt :
30/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2029
M2CVP de STEPHANE SULTANA

Présentation de la marque M2CVP

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2019 par monsieur STEPHANE SULTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M2CVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est monsieur STEPHANE SULTANA domicilié(e) 30 RUE CHARLES BAUDELAIRE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEHARI 2CV PASSION, Monsieur STEPHANE SULTANA domicilié(e) Avenue de Londres - Angle allée Prague - 83870 - SIGNES - France.

La marque M2CVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 12 20 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M2CVP arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

STEPHANE SULTANA a également déposé les autres marques suivantes : MEHARI 2CV PASSION


Monsieur STEPHANE SULTANA - 30 RUE CHARLES BAUDELAIRE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


MEHARI 2CV PASSION, Monsieur STEPHANE SULTANA - Avenue de Londres - Angle allée Prague - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Pièces détachées pour véhicules à savoir serrures métalliques non électriques ;

Pièces détachées pour véhicules à savoir carburateurs, échappements, alternateurs ;

Pièces détachées pour véhicules à savoir batteries, serrures électriques ;

Pièces détachées pour véhicules à savoir phares ;

Véhicules ; Pièces détachées pour véhicules à savoir moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, démarreurs pour véhicules terrestres, essuie-glaces, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions pour véhicules terrestres, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir à essence, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres ;

Pièces détachées pour véhicules à savoir serrures non métalliques et non électriques ;

Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires, d'offres de services. Services de vente au détail de pièces détachées pour véhicules à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir, butoirs de pare- chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres, phares ;

Nettoyage, entretien de véhicules et de pièces détachées pour véhicules ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules et de pièces détachées pour véhicule ; restauration de véhicules et de pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roue, sièges, sellerie, housses de siège, appui-tête pour sièges, store (pare- soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoir, butoirs de pare- chocs, déflecteurs, toits ouvrant, vitres, phares.